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C’est désormais devenu un sujet récurrent depuis la mi-2023 : après une nouvelle refonte du bonus écologique, cette aide ne s’applique plus qu’aux seuls véhicules électriques entrant dans les clous du score environnemental (un calcul que nous vous expliquions ici). Et Bercy a dévoilé le 14 décembre dernier la liste des véhicules éligibles à ce nouveau bonus. Un devenu bonus effectif dès le 16 décembre 2023, comme le précisait ainsi l’arrêté publié au Journal officiel le 15 décembre.

Parmi les 70 modèles concernés par la liste, nous comptons une majorité de Volkswagen (15 modèles). À titre de comparaison, Peugeot et Renault comptabilisent pour leur part six et cinq modèles, respectivement. Rappelons que le conditionnement du bonus écologique au score environnemental visait à privilégier les modèles électriques produits en Europe. Attention, pour chaque modèle, le bonus ne concernera que certains types variantes versions (TVV). Au total, 436 versions sont donc disponibles.

Voici la liste de Bercy (également détaillée dans l’arrêté) :

Bonus écologique : la liste des véhicules éligibles

Marque Modèle
ABARTH 500
AUDI Q4 45 E-TRON
BMW BMW iX1
BMW BMW iX2
BMW SERIE 4
BMW SERIE X
CITROEN Ë-BERLINGO
CITROEN E-C4
CITROEN E-C4 X
CITROEN JUMPY SPACE TOURER
CUPRA BORN 150 KW 58/62 KWH
CUPRA BORN 170 KW 77/82 KWH
DS DS 3
DS DS 3 CROSSBACK
FIAT 500
FIAT E-DOBLO
FIAT ULYSSE
HYUNDAI KONA
JEEP AVENGER
MAZDA MX-30
MERCEDES BENZ CLASSE EQA
MERCEDES BENZ CLASSE EQB
MERCEDES BENZ EQT
MINI MINI
NISSAN LEAF
NISSAN TOWNSTAR
OPEL ASTRA
OPEL ASTRA SPORTS TOURER
OPEL COMBO
OPEL COMBO-E LIFE
OPEL CORSA
OPEL MOKKA
OPEL ZAFIRA LIFE
PEUGEOT 208
PEUGEOT 308
PEUGEOT 2008
PEUGEOT 3008
PEUGEOT e-RIFTER
PEUGEOT EXPERT TRAVELLER
RENAULT KANGOO E-TECH ELECTRIC
RENAULT MEGANE
RENAULT SCENIC
RENAULT TWINGO
RENAULT ZOE
SKODA Enyaq
SKODA ENYAQ 60
SKODA ENYAQ 80
SKODA ENYAQ 80X
SKODA Enyaq Coupé
SMART FORTWO
TESLA MODEL Y
TOYOTA PROACE CITY
TOYOTA PROACE CITY VERSO ELECTRIC
VOLKSWAGEN ID.3 PRO 107 KW
VOLKSWAGEN ID.3 PRO 150 KW
VOLKSWAGEN ID.3 PRO S 150 KW
VOLKSWAGEN ID.4 GTX 220 KW
VOLKSWAGEN ID.4 GTX 250 KW
VOLKSWAGEN ID.4 PRO 128 KW
VOLKSWAGEN ID.4 PRO 150 KW
VOLKSWAGEN ID.4 PRO 210 KW
VOLKSWAGEN ID.4 PRO 4MOTION 210 KW
VOLKSWAGEN ID.4 PURE 109 KW
VOLKSWAGEN ID.4 PURE 125 KW
VOLKSWAGEN ID.5 GTX 250 KW
VOLKSWAGEN ID.5 PRO 210 KW
VOLKSWAGEN ID.7 PRO 210KW
VOLKSWAGEN UP!
VOLVO C40
VOLVO XC40
Une liste simplifiée (sans les TVV) des véhicules électriques éligibles au nouveau bonus écologique qui s’applique dès le 16 décembre 2023. (Source : Ministère de l’Economie)

Autres conditions, montants…

Pour rappel, pour les véhicules particuliers, le bonus écologique prend aujourd’hui en compte deux autres critères, si l’on se réfère à la version encore aujourd’hui en vigueur de l’article D251-1 du Code de l’énergie. À savoir : un coût d’acquisition inférieur ou égal à 47 000 euros TTC et une masse en ordre de marche inférieure à 2 400 kg.

Ce même article du Code de l’énergie fixe le montant du bonus écologique, toujours pour les véhicules particuliers, à 27 % du coût d’acquisition TTC, « augmenté le cas échéant du coût de la batterie si celle-ci est prise en location » ; soit donc : « Dans la limite de 5 000 euros si le véhicule est acquis ou loué par une personne physique ou de 3 000 euros si le véhicule est acquis ou loué par une personne morale. » Sachant que, pour les personnes physiques, ce montant « est majoré de 2 000 euros lorsque le véhicule est acquis ou loué par une personne physique dont le revenu fiscal de référence par part est inférieur ou égal à 14 089 euros. »

Mais il faut attendre la publication des nouveaux textes pour savoir si les dispositions de cet article de loi seront maintenues. « Le barème du bonus écologique sera mieux différencié et dégressif en fonction des revenus des ménages », avait précisé Bercy en septembre. 

… en attente d’un verdict

À noter que la liste détaillée ci-dessus inclut quelques véhicules utilitaires légers, comme les Citroën E-Berlingo, Fiat E-Doblo, Nissan Townstar et Renault Kangoo E-Tech. Alors même que ceux-ci ne devaient pas être concernés par le conditionnement au score environnemental. En effet, le décret et l’arrêté ayant officialisé la mise en œuvre de cet éco-score le 20 septembre 2023, spécifiaient bien que leurs dispositions s’appliquaient aux voitures particulières neuves.

Enfin, précisons que les montants du bonus écologique pour les fourgonnettes, à hauteur de 40 % du coût d’acquisition TTC, s’élèvent aujourd’hui à 6 000 euros pour les personnes physiques (majoré de 2 000 euros lorsque le revenu fiscal de référence par part est inférieur ou égal à 14 089 euros) et à 4 000 euros pour les personnes morales. Et de même que pour les véhicules particuliers, ces dispositions pourraient changer. On attend donc le verdict.



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Intissar El Hajj Mohamed pour Floauto.com