Publicité sur les produits émetteurs de gaz à effet de serre, indemnités kilométriques, bonus sur les véhicules électriques neufs et d’occasion, création d’un malus basé sur la masse des véhicules… Quels sont les points de la Convention Citoyenne pour le Climat qui pourraient être repris par le gouvernement ? Le Journal de l’Automobile vous dit tout !

Comme le Journal de l’Automobile vous l’annonçait dès le 16 septembre 2020, le gouvernement serait prêt à introduire un malus sur la masse des véhicules dans le projet de loi de Finances 2021, qui serait accompagné d’une hausse du malus automobile.

La Convention Citoyenne pour le Climat (CCC) propose en effet de réduire de 138 à 123 grammes de CO2/km le seuil de déclenchement du malus, “pour faire coïncider cette valeur avec l’objectif européen moyen d’émission fixé à compter de 2020 pour les véhicules neufs”. En parallèle, la CCC souhaite augmenter fortement le montant de la taxe afin qu’elle représente 1 504 euros pour un véhicule émettant 138 g/km et 14 881 euros (contre 11 097 euros actuellement pour un véhicule émettant 178 g de CO2/km. Enfin, la CCC voudrait que le plafond du malus fixé aujourd’hui à 212 g/km soit supprimé.



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catherine.leroy@journalauto.com pour JournalAUTO